Mentions légales

1. Informations sur l'éditeur

Raison sociale : EduScan SARL

Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Capital social : 10 000 euros

RCS : Paris B 123 456 789

SIRET : 123 456 789 00001

Code APE : 6201Z (Programmation informatique)

Numéro TVA : FR12345678901

2. Siège social

123 Avenue de l'Innovation

75001 Paris

France

Téléphone : +33 1 23 45 67 89

Email : contact@eduscan.fr

3. Directeur de publication

Nom : Jean Dupont

Fonction : Directeur Général

Email : direction@eduscan.fr

4. Hébergement

Hébergeur : Vercel Inc.

Adresse : 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, USA

Site web : vercel.com

5. Propriété intellectuelle

Le site web EduScan et tous ses éléments, y compris mais sans s'y limiter, les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, sont la propriété exclusive d'EduScan ou de ses partenaires.

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Le nom "EduScan" et le logo associé sont des marques déposées d'EduScan SARL.

6. Protection des données personnelles

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8. Limitation de responsabilité

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9. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français compétents.

10. Contact

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Email : contact@eduscan.fr

Téléphone : +33 1 23 45 67 89

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Dernière mise à jour : 01/09/2025